| Les câbles d'alimentation MV - conducteur de cuivre IEC 60502-2 |
| Cable isolé XLPE | à un seul cœur | à trois noyaux | |
| Le nombre d'unités de production est déterminé en fonction de l'indicateur de production. | Le montant de l'aide est calculé en fonction de l'investissement réalisé. | Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le montant de la garantie est calculé à partir de la valeur de la garantie. | Le montant de la garantie est calculé à partir du montant de la garantie. | Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. | Le montant de l'impôt sur le revenu est calculé à partir du montant de l'impôt sur le revenu. | Le produit doit être présenté dans un emballage de qualité supérieure. |
| Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. | Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle de l'appareil. | YJV22 (N2XSEBY) | Le produit doit être présenté sous la forme d'une couche d'équipement. |
| Le nombre d'unités d'équipement est déterminé par la méthode suivante: | Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Le produit doit être présenté à l'autorité compétente. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. | Le nombre de points de contrôle est le nombre total de points de contrôle. | Le produit doit être présenté sous la forme d'un produit de qualité supérieure. |
| Le nombre d'unités utilisées est déterminé en fonction de l'indicateur. | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Le produit doit être présenté à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| Les câbles d'alimentation MV - conducteur en aluminium IEC 60502-2 |
| Cable isolé XLPE | à un seul cœur | à trois noyaux | |
| Le nombre d'unités de production est déterminé en fonction de l'importation. | Le montant de l'impôt sur le revenu est calculé à partir de la valeur de la dette. | L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange de données. |
| Le nombre d'unités de production doit être déterminé en fonction de l'indicateur de production. | Le nombre d'unités de production est le plus élevé possible. | Le produit doit être présenté à l'autorité compétente. |
| Le nombre d'unités de production est déterminé en fonction de l'indicateur. | Le montant de l'impôt sur les sociétés est calculé en fonction du montant de la dette. | L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange d'informations. |
| Le nombre d'unités d'équipement est déterminé par la méthode suivante: | Le nombre d'unités d'équipement doit être déterminé en tenant compte de l'expérience acquise par l'équipage. | Le produit doit être soumis à un contrôle de conformité. |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Le groupe YJLV22 (NA2XSEBY) | L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange de données. |
| Le nombre d'unités d'équipement est déterminé par la méthode suivante: | Le nombre d'unités d'équipement est déterminé en fonction de l'échantillonnage de l'équipement. | Le produit doit être présenté à l'organisme d'essai. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. | Le nombre de points de contrôle est déterminé par le nombre de points de contrôle de l'appareil. | L'équipement doit être équipé d'un dispositif d'échange d'informations. |
| Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: | Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé en fonction de la fréquence de CO2 dans l'air. | Le produit doit être présenté à l'autorité compétente. |
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